Le PLUI: Zonage et Règlement

PLUI: Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Ce règlement s’applique à la totalité  du territoire de a Communauté de Communes des Monts de Gy

Le territoire convert par le PLUI est divisé en zones urbaines (sigle U) , en zones à urbaniser ( sigle AU), en zones agricoles ( sigle A) et en zones naturelles et forestières  (sigle N) dont les délimitations sont reportés sur le  “PLUI Zonage de Bucey les Gy “

1) Le zonage de Bucey les Gy :

les principales zones :
UA : Zone Urbaine centrale/ La fonction dominante de la zone étant l habitat
UB : Zone urbaine à la périphérie immédiate du bati ancien
UX : Zone accueillant des activités économiques
UL: Zone destinée aux équipements d’intérêt public et collectif, de sports, de loisirs et de tourisme
A : Zone à caractère Agricole
B : Zone Naturelle et forestière

bucey-les-gy-2500e

2) Le règlement
Il est différent suivant des zones.
– Dispositions applicables en Zone UA
– Dispositions  applicables en Zone UB

Toutefois ce règlement est encore à moduler suivant les préconisations de l’AVAP (Aire de Valorisation de l Architecture et du Patrimoine)  – (voir Plus loin)